Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Statuts et règlement intérieur de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Les statuts et règlement intérieur de la caisse fixent le cadre d'action et de fonctionnement de la caisse.
Organes statutaires de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Liste des membres du conseil d'administration et du bureau de la caisse.
Comptes annuels de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Compte de résultat et bilan arrêtés au 31/03/2021
Autres documents relatifs à l'affiliation
Déclaration d'embauche d'un salarié (site de Bordeaux)
Déclaration à remplir pour le personnel entrant (adhérents établis dans les départements 16, 33, 40, 47, 64).
Bulletin d'adhésion à la CIBTP Caisse du Sud-Ouest
Bulletin d'adhésion à remplir et à renvoyer à la caisse.
Entreprises étrangères
Formulaire d'engagement pour salariés détachés
Engagement de régularisation des cotisations sociales des salariés détachés en France
Questionnaire entreprise étrangère
Fiche de renseignements destinée aux entreprises étrangères.
Déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.
