Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Statuts et règlement intérieur de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Les statuts et règlement intérieur de la caisse fixent le cadre d'action et de fonctionnement de la caisse.
Organes statutaires de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Liste des membres du conseil d'administration et du bureau de la caisse.
Comptes annuels de la caisse CIBTP du Sud-Ouest
Compte de résultat et bilan arrêtés au 31/03/2019
Autres documents relatifs à l'affiliation
Déclaration d'embauche d'un salarié (site de Bordeaux)
Déclaration à remplir pour le personnel entrant (adhérents établis dans les départements 16, 33, 40, 47, 64).
Déclaration d'embauche d'un salarié (site de Toulouse)
Déclaration à remplir pour le personnel entrant (adhérents établis dans les départements 09, 31, 32, 46, 65, 81, 82).
Bulletin d'adhésion à la CIBTP Caisse du Sud-Ouest
Bulletin d'adhésion à remplir et à renvoyer à la caisse.
Entreprises étrangères
Formulaire d'engagement pour salariés détachés
Engagement de régularisation des cotisations sociales des salariés détachés en France
Questionnaire entreprise étrangère
Fiche de renseignements destinée aux entreprises étrangères.
Convention BUAK-CIBTP : détachement de salariés vers la France
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation aux caisses CIBTP pour les salariés détachés en France d'entreprises établies en Autriche et affiliées à la BUAK, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.
